Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCIVAL
Thivolet S.A.

Numéro de dépôt :
957219
Date de dépôt :
28/05/1976
Lieu de dépôt :
Roanne

Présentation de la marque ORCIVAL

Déposée le 28 mai 1976 par la Société Anonyme (SA) Thivolet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Roanne), la marque française « ORCIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Thivolet domicilié(e) (soc. an.), 5, rue Marceau, Roanne (Loire). - France.

La marque ORCIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ORCIVAL est expirée depuis le 28 mai 1986.

Thivolet a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL BOURGOGNE , LORD KENETH , SEVE D AUVERGNE , CRISTAL AUVERGNE , CRISTAL NORMANDIE , ALPAGE , SEVE AUVERGNE , CHIRAG , NOTRE DAME DE LA SALETTE DE VILLEMONTAIS


Thivolet S.A. - (soc. an.), 5, rue Marceau, Roanne (Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-516

Sirops;boissons non alcooliques;préparations pour faire des boissons non alcooliques;eaux gazeuses;eaux minérales;bière, ale, porter;liqueurs;spiritueux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.